Vous trouverez ci-après une version allégée de notre règlement. Il comporte 15 parties. Il est téléchargeable dans son intégralité juste en-dessous.

Règlement intérieur
Les (…) signalent une coupe. Pour plus de détails, cliquez sur le bouton ci-dessus.

Préambule 

Nous demandons à tous Parents de lire attentivement ce règlement et de le partager aux Enfants afin que les consignes soient bien respectées par toutes et tous, grands comme petits.

(…)

1- Inscriptions aux activités et paiement

Les inscriptions se font exclusivement via notre site internet sur la plateforme “Hello Asso” (…)

Un formulaire d’inscription est à remplir par Enfant. Si un parent a deux enfants à inscrire, il doit remplir deux formulaires (et faire deux paiements), un par enfant. Avec un formulaire, on peut inscrire l’enfant à plusieurs cours. 

Le paiement se fait par carte bancaire en trois fois.

Les dispositifs PassSport et Pass+ ne sont pas acceptés par l’ARM.

(…)

2- Affectation des places 

Lors de l’inscription, les places sont attribuées en fonction de l’ordre d’arrivée des demandes. L’inscription est faite en deux temps. Tout d’abord, une période est donnée pour les membres actuels pour qu’ils aient la possibilité de se réinscrire. Dans un second temps, les inscriptions sont ouvertes à tous. (…)

3- Pédibus (…)

4- Accueil des Enfants hors pédibus, sortie des Enfants, et Enfants seuls

(…) Pour la sortie des Enfants en fin de cours, trois situations sont possibles : 

  • Pour le cas par défaut, le professeur remet les Enfants aux Parents (…) A noter que le professeur ne peut pas non plus laisser l’Enfant seul dans les locaux en attendant l’arrivée du Parent de ce dernier. En effet, l’établissement n’autorise pas de laisser un enfant seul dans les locaux hors de tout responsable.
  • (…) il est possible au Parent d’autoriser l’Enfant à sortir seul du cours et des locaux. Cette autorisation est à faire lors de l’inscription en cochant la case correspondante et vaut pour l’ensemble de l’année. 
  • Sauf demande écrite de la part des parents en début d’année (…), les Enfants collégiens et/ou de plus de 11 ans ont automatiquement l’autorisation de quitter les locaux seuls.

Note : le personnel du périscolaire, tout comme le responsable du pédibus, n’ont pas vocation à gérer les entrées et sorties des Enfants et Parents des activités de l’Association. En particulier, ils ne peuvent pas venir ouvrir aux Parents et Enfants pour l’accès aux locaux. 

5- Domaines de responsabilité

Pour les activités sans l’option pédibus 

La responsabilité d’un professeur de l’Association est effective à partir du moment où il accueille les Enfants dans leur salle et durant le cours. Sa responsabilité s’arrête quand le professeur remet l’Enfant à son Parent (…)

Pour les activités avec l’option pédibus 

La responsabilité de l’Association est engagée dès la prise en charge des enfants par le responsable Pédibus (…)

Par ailleurs, il n’est pas autorisé de laisser un enfant seul dans les locaux hors de toute responsabilité, la souscription au service Pédibus est de ce fait obligatoire pour les enfants qui vont à une activité à 18h après l’étude : aucun enfant ne peut circuler seul dans les locaux pour se rendre à son activité car il ne serait alors pas sous la surveillance d’aucun adulte.

6- Discipline, et assiduité et absence de l’Enfant 

  • La tenue vestimentaire doit être adaptée au cours. (…)
  • La discipline pour chacune des activités proposées est laissée à l’appréciation des professeurs. 

(…)

  • Assiduité : L’assiduité est nécessaire au bon déroulement du cours, de la progression individuelle et du travail collectif, notamment pour la préparation des spectacles. (…) Pour les cours du mercredi où l’enfant est inscrit aussi au périscolaire, l’enfant se doit de participer aux cours et ne peut pas choisir d’aller à la place participer à une des activités du périscolaire.
  • Absence : Il est demandé aux parents de prévenir au plus tôt et avant les cours en cas d’absence prévue pour l’Enfant(…)

7- Retards

Il est rappelé aux Enfants et aux Parents adhérents que tout retard a un impact sur le bon déroulement des activités, que ce retard intervienne avant ou après le cours. 

(…)

Tout retard constaté par le professeur sera signalé au Bureau de l’Association. Au second retard constaté, l’adhérent reçoit un mail de rappel des règles de fonctionnement. Au 3ème retard constaté, l’enfant inscrit ne sera pas admis au cours suivant. (…) 

Il est en particulier à noter que les professeurs ne sont pas autorisés à laisser partir un Enfant seul sans autorisation préalable du Parent (voir ci-dessus). De plus, nous demandons aux Parents de respecter le temps personnel des professeurs, de même que leurs éventuels autres engagements ne leur permettant pas de rester au-delà de leurs horaires de travail. D’autre part, le professeur de l’activité tout comme les animateurs du centre périscolaire ont d’autres obligations et ont la responsabilité d’autres enfants et ne peuvent ainsi être mis à contribution pour s’occuper d’un Enfant. 

(…)

8- Absences

Il est demandé aux Parents de prévenir au plus tôt et avant les cours en cas d’absence prévue pour l’Enfant, par courriel au référent et au professeur du cours concerné (…)

Les absences du fait des Parents ou de l’Enfant n’ouvrent pas droit à des remboursements.  

9- Annulation des cours du fait du professeur ou de l’Association 

(…) L’Association et le professeur tenteront dans la mesure du possible d’organiser un cours de rattrapage. 

10- Modalités d’annulation et de remboursement

L’inscription à une activité concerne l’ensemble de l’année scolaire.

L’inscription à une activité est définitive et ne peut pas donner lieu à annulation avec ou  remboursement, sauf pour les motifs suivants (…)

(…)

11 – Droit à l’image  

L’Association pourra utiliser des photos réalisées pendant les cours ou les spectacles dans des documents (publicité, journal, site internet), sauf si une demande écrite refusant l’utilisation des photos est transmise au moment de l’inscription de l’adhérent. 

12 – Matériels et objets de valeur  

L’Association ne pourra être tenue pour responsable des vols d’objets (…) Il est vivement déconseillé d’amener tout objet de valeur. 

Par ailleurs, les Enfants et Parents sont priés de respecter le matériel et les locaux mis à leur disposition. 

13- Informations pratiques pour les Parents, les Enfants, le personnel scolaire et périscolaire (…)

 14- Etablissement et modification du présent Règlement Intérieur (…)

15- Engagement (…)